que risque une personne qui vole 3 cheques dans une urne lors d un mariage qui les falsifie et les encaisse?
Florent P
2006-10-18 03:27:48 UTC
tout cela avec l aide de la banque dont je tairai le nom car un cheque peut passer mais 3 je trouve cela gros
Dix réponses:
hamtaro
2006-10-18 03:35:22 UTC
si c'était TON mariage, et que TU sais qui, a fait le coup !! Il risque gros !! Si cela m'était arrivé, la personne ne serait plus de ce monde...
2006-10-20 19:02:42 UTC
Vol, faux et usage ! ....generalement du sursis (bien que!) lorsqu'il s'agit de ce type de larcin "familiale !!
Nb : la complicité évoqué n'empeche pas la recherche de responsabilité du Banquier lors de la verification du chèque.
Master-B
2006-10-19 16:38:18 UTC
Que les mariés lui casse la G...
Sinon, si les mariés, ou les titulaires du compte portent plainte, c'est juridiquement une escroquerie, et d'après le code pénal, c'est cinq à sept ans de prison, suivant que la presonne ait agit seule ou avec un complice (dans ce cas, il y a circonstance agravante de bande organisée).
lou
2006-10-19 05:35:31 UTC
si il a falsification de chèque le propriétaire du compte doit se retourner contre le falsificateur...et tout dépend si c'est sur la somme, il s'agit d'escroquerie facile à demontrer pour l'émetteur du chèque mais faut déposer plainte....Par contre si l'ordre n'avait pas été indiquée et le voleur y a mis son nom, ça devient plus compliqué....De toute les façons la plainte deviendra obligatoire de la part des èmetteurs des chèques et de vous à qui ils étaient des tinés....Maintenant faut voir le montant de sommes (si ça vaut la peine)....On peu également se rapprocher des banques, mais elles reconnaissent pas souvent leurs erreurs
nowar
2006-10-18 12:54:12 UTC
si il ya pleinte,elle risque gros! 4 ans de prison et une amende
katiouchka
2006-10-18 10:42:26 UTC
Encore faut-il avoir le courage de lui mettre un pain dans la " G .......e " , mais à part ça , porter plainte pour escroquerie , tout dépent de la somme volée . Parfois ça ne vaut pas le coup . Mais rien ne vous empêche de lui mettre un marron !
ARFFFFFFFFFFFFFFF !!! l'affreux jojo quand même !
haddock
2006-10-18 10:41:34 UTC
J'imagine que cela doit être assimilable à un détournement de biens privés et usage de faux...
Cela dit, je ne suis pas avocat...
Anne
2006-10-18 10:38:44 UTC
Il faut que les signataires de chèques en demandent photocopie à leur banque, et qu'ils portent plainte. Au mieux, le faussaire rembourse tout, au pire, c'est vol, détournement de fonds, escroquerie, et 5 ans max. La banque ne risque rien du tout.
tchoupie
2006-10-18 10:36:24 UTC
elle merite surtout d'etre demasqué par les jeunes mariés, puis bannit de leurs frequentations
telomartius
2006-10-18 10:29:40 UTC
rien si personne ne porte plainte
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